INFOS LéGALES

Site Topos Environnement

URL : www.topos-environnement.com
Entreprise, organisme : RES DEVELOPPEMENT / Topos environnement
Siège social : Autun
Siren/Siret : 529 744 740 00026

RCS Ville + n° : Chalon sur Saône 2011 B 52

Adresse : bd de l'Industrie - 71400 Autun
Tél : 33 (0)3 85 54 85 75

Fax : 33 (0)3 85 54 23 63

Courriel : mailto:contact@topos-environnement.com

Objet du site : Présentation des produits de l'entreprise Topos-environnement
Responsable légal : Françoise Paquelot

Correspondant Cnil : Françoise Paquelot

Responsable éditorial, webmaster : Françoise Paquelot

Conception, édition, direction artistique : Les Pistoleros
Rédaction : Françoise Paquelot - Charlotte Aubry

Illustration : Françoise Paquelot - Charlotte Aubry

Photographies (non contractuelles) : Patrick Léonard et personnel de l'entreprise
Base de données : Idéal Productions
Hébergement : Frontier online

Remerciements à :
Mise en ligne du site le : 04/06/07

Le site présente :

Contenu informatif
Catalogue, bases de données
Collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi informatique et liberté :
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à contact@topos-environnement.com.

Propriété :
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.